Temps de travail et de repos des conducteurs

Wialon vous permet de contrôler si les conducteurs respectent les règles de l’AETR en matière d’heures de travail et de repos.

Les informations relatives à l’activité des conducteurs affichées dans Wialon n’ont aucune valeur juridique.

Dans cet article, vous découvrirez les moyens de contrôler le temps de travail et de repos des conducteurs et les exigences AETR qui sont prises en compte dans le système.

Pour contrôler les heures de travail et de repos des conducteurs, vous pouvez utiliser les méthodes suivantes :

• Utiliser les bulles d’aide de conducteurs qui permettent afficher les données sur l’activité des conducteurs en temps réel ;

• Utiliser les bulles d’aide des unités et les informations détaillés sur les unités qui peuvent également afficher de telles données ;

• Exécuter les rapports avec les tableaux Activité du conducteur et Infractions pour une période écoulée ;

• Travailller avec l’application Tacho View qui vous permet d’analyser les données relatives à l’activité des conducteurs sous forme de diagrammes et de tableaux de rapports.

Pour obtenir les informations les plus précises dans les rapports, utilisez les fichiers de la carte de conducteur comme source de données.

Pour plus d’informations sur le contrôle du temps de travail et de repos des conducteurs, les sources de données et les tachygraphes, voir l’article Tachographs and Wialon.

Vous trouverez ci-dessous toutes les exigences en matière de travail et de repos qui sont prises en compte dans le système, ainsi que la gravité des infractions.

Pour toutes les exigences qui sont contrôlées pendant une ou deux semaines, c’est une semaine de travail qui est prise en compte. Une semaine de travail est la période qui s’étend du début du premier quart de travail après le repos hebdomadaire précédent jusqu’à la fin du repos hebdomadaire suivant. L’exception à cette règle est l’exigence 5, qui se réfère à une semaine civile (de 00h00 le lundi à 24h00 le dimanche).

Norme: 4,5 heures

• Infraction mineure: Jusqu’à 5 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 6 heures
• Infraction très grave: Plus de 6 heures

Norme: 45 minutes

• Infraction mineure: —
• Infraction grave: —
• Infraction très grave: —

Une infraction à l’exigence 1 est enregistrée, car si le conducteur se repose pendant moins de 45 minutes, ce temps n’est pas considéré comme un repos mais est inclus dans la durée de conduite ininterrompue. L’exception est lorsque le repos est fractionné (voir l’exigence 3).

Norme: La première partie du repos ne doit pas être inférieure à 15 minutes, la seconde partie ne doit pas être inférieure à 30 minutes.

• Infraction mineure: —
• Infraction grave: —
• Infraction très grave: —

Une infraction à l’exigence 1 est enregistrée car si le conducteur se repose moins longtemps que la durée spécifiée, cela n’est pas considéré comme un repos mais est inclus dans la durée de conduite ininterrompue.

Norme: 9 heures

• Infraction mineure: Jusqu’à 10 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 11 heures
• Infraction très grave: Plus de 11 heures

Norme: Jusqu’à 10 heures, pas plus de 2 fois

• Infraction mineure: Jusqu’à 11 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 12 heures
• Infraction très grave: Plus de 12 heures

Si la durée de conduite quotidienne est prolongée plus de deux fois par semaine civile, il y a infraction à l’exigence 4.

Norme: 56 heures

• Infraction mineure: Jusqu’à 60 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 70 heures
• Infraction très grave: Plus de 70 heures

Norme: 90 heures

• Infraction mineure: Jusqu’à 100 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 112.5 heures
• Infraction très grave: Plus de 112,5 heures

Norme: 11 heures

• Infraction mineure: Jusqu’à 11 heures
• Infraction grave: Jusqu’à 10 heures
• Infraction très grave: Jusqu’à 8,5 heures

Norme: Jusqu’à 9 heures, pas plus de 3 fois par semaine

• Infraction mineure: Le début du repos est retardé d’une heure ou moins
• Infraction grave: Le début du repos est retardé de 2 heures ou moins
• Infraction très grave: Le début du repos est retardé de plus de 2 heures

Si le temps de repos journalier est réduit plus de trois fois par semaine, une infraction à l’exigence 8 est enregistrée.

Norme: La première partie du repos ne doit pas être inférieure à 3 heures, la seconde partie ne doit pas être inférieure à 9 heures. Au total, le temps de repos doit être d’au moins 12 heures.

• Infraction mineure: La deuxième partie dure moins de 9 heures
• Infraction grave: La deuxième partie dure moins de 8 heures
• Infraction très grave: La deuxième partie dure moins de 7 heures

Norme: 45 heures

• Infraction mineure: Le début du repos est retardé de 3 heures ou moins
• Infraction grave: Le début du repos est retardé de 9 heures ou moins
• Infraction très grave: Le début du repos est retardé de plus de 9 heures

Norme: Jusqu’à 24 heures toutes les deux semaines (voir remarque)

• Infraction mineure: Le début du repos est retardé de 2 heures ou moins
• Infraction grave: Le début du repos est retardé de 4 heures ou moins
• Infraction très grave: Le début du repos est retardé de plus de 4 heures

Si le temps de repos était de 24 heures la première semaine, il devrait être d’au moins 45 heures la deuxième semaine. Au cours de la troisième semaine, le temps de repos peut à nouveau être réduit à 24 heures, etc.

Les périodes de repos hebdomadaires réduites (moins de 45 heures) doivent être compensées conformément à la réglementation AETR. Toutefois, les règles de compensation peuvent varier en fonction du pays d’immatriculation du véhicule. À l’heure actuelle, le système ne dispose pas de données sur le pays d’immatriculation du véhicule et applique les exigences standard de l’AETR sans tenir compte des spécificités nationales.

Norme: Au moins 9 heures de repos sur une période de 30 heures de travail

• Infraction mineure: Le début du repos est retardé d’une heure ou moins
• Infraction grave: Le début du repos est retardé de 2 heures ou moins
• Infraction très grave: Le début du repos est retardé de plus de 2 heures